Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise ou de la personne : JUSQU’AU SOMMET
Statut juridique : SARL
Capital social : 4000€
Siège social : 25 Rue du Bois 65380 OSSUN
SIRET : 90084820100019
RCS : Tarbes B 900 848 201
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67900848201
E-mail : domainedelametairie@gmail.com
Téléphone : 0680327465

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : IONOS
  • Adresse : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
  • Téléphone : 0970 808 911.

3. Propriété intellectuelle

Le site domainedelametairie65.com et chacun des éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JUSQU’AU SOMMET.

4. Données personnelles

En conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD), JUSQU’AU SOMMET s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs de son site internet.

  • Responsable du traitement : Angélique et Yannick 
  • Droit d’accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : domainedelametairie@gmail.com.

5. Responsabilité

JUSQU’AU SOMMET ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Cookies

Le site domainedelametairie65.com peut être amené à déposer des cookies sur le terminal de l’utilisateur pour améliorer l’expérience de navigation.